Confidentialité

Responsable et contact

ÉLAN Évolution, exploitée par Sandrine HERNANDEZ, nom d’usage JESUS E SILVA, entrepreneur individuel, 16 Rue des Frères Delga, 81600 Gaillac, France.

Pour toute question ou demande relative à vos données : elan.evolution81@gmail.com.

Données et finalités

Compte : adresse email, identifiant de compte, informations d’authentification et de confirmation, nécessaires à la connexion, à la récupération du mot de passe et à la sécurité des accès.

Utilisation : critères de préparation et résultat conservé, ressources ajoutées à Ma séance, favoris, historique et événements liés aux ressources (consultation, ajout, remplacement, favori). Ces informations servent à enregistrer vos choix et à assurer la continuité de votre préparation.

Abonnement test : identifiants de client et d’abonnement Stripe, état du paiement, échéances payées, résiliation, statut fondateur et fin de promotion. L’email et l’identifiant de compte sont transmis à Stripe ; les coordonnées de paiement sont saisies dans le formulaire sécurisé Stripe, et non enregistrées par l’application.

Acceptation des conditions : identifiant de compte, version et texte acceptés, empreinte du document, date d’acceptation et référence du paiement test associé.

Des informations techniques peuvent être traitées pour le fonctionnement et la détection d’erreurs. Le code contient un dispositif de signalement des erreurs à la plateforme ; le détail des journaux et de leur conservation reste à confirmer.

Bases légales

La gestion du compte, la fourniture du service et la gestion de l’abonnement reposent sur l’exécution du contrat ou de mesures précontractuelles. La conservation de la preuve d’acceptation participe à la preuve du contrat.

Les obligations légales éventuellement applicables aux documents de facturation et les traitements techniques de sécurité doivent être précisés avant finalisation, avec leurs durées et garanties respectives.

Prestataires et destinataires

Lovable assure la publication et fournit Lovable Cloud pour les comptes et les données. Stripe intervient pour les paiements test, les abonnements et le portail de facturation ; les échanges de paiement utilisent la connexion gérée par Lovable. Google Fonts fournit les polices chargées par le navigateur.

Les données sont réservées au fonctionnement du service et aux prestataires nécessaires à ces opérations. Les entités contractantes, la liste applicable des sous-traitants et les accès techniques autorisés restent à confirmer.

Localisation, transferts et conservation

La région effective des données, les lieux de traitement des prestataires, les éventuels transferts internationaux et leurs garanties restent à vérifier. Aucune localisation exclusivement française ou européenne ni absence de transfert n’est affirmée.

Aucune durée générale de suppression n’est actuellement définie dans l’application. La résiliation ne supprime automatiquement ni le compte ni les données. Les durées applicables aux comptes, préparations, preuves contractuelles, facturation, journaux et sauvegardes restent à déterminer.

Stockages locaux et traceurs

La session de connexion est conservée dans le stockage local du navigateur. Dans l’aperçu intégré à Lovable, elle peut également être synchronisée avec l’éditeur Lovable. Les anciens essais peuvent rester dans le navigateur ; ils ne sont pas attribués automatiquement à un compte.

Le code de l’application n’intègre pas de traceur publicitaire. Le formulaire Stripe, les polices distantes et la plateforme peuvent traiter des informations techniques ; les cookies et autres stockages de ces services restent à vérifier dans le contexte de publication effectif.

Vos droits

Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation et, lorsque leurs conditions sont réunies, la portabilité ou l’opposition aux traitements de vos données. Adressez votre demande à elan.evolution81@gmail.com. Les demandes sont examinées selon les règles applicables ; aucun effacement automatique n’est promis.

Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL : www.cnil.fr.

Personnes accompagnées

L’application n’est pas destinée à héberger des dossiers patients. Ne saisissez aucune donnée permettant d’identifier les personnes accompagnées, ni de donnée de santé les concernant.